[Abrogés] Arrêté et son avenant relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques et aux engagements en agriculture biologique en 2024 de la région Occitanie

Arrêté préfectoral

R76-2024-03-29-00002 relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques et aux engagements en agriculture biologique en 2024 de la région Occitanie (5 pages) signé le 29 mars 2024 et publié au recueil des actes administratifs spécial N°R76-2024-052 du 29 mars 2024.

Arrêté modificatif signé le 19 août et publié au recueil des actes administratifs spécial RAA n°76-2024-175 du 20 août 2024.

Annexes 1 et 2

Annexe 3

Notices d’information (territoire et mesures) des MAEC ouvertes en 2024 par PAEC (lien cliquable dans le tableur ci dessous) /mise à jour au fil de l’eau.
NB : la notice de territoire présente le périmètre retenu. Les coordonnées des opérateurs sont présentes dans les notices de territoire (dernière page) et les notices de mesures.

NB : Le dossier PAC campagne 2024 : Les aides en faveur de l’agriculture biologique, les mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) 2023-2027 est accessible sur ce lien

Vous pouvez consulter les périmètres des territoires sur le lien suivant : https://carto.picto-occitanie.fr/1/Carte_paec_valides_2023_2027.map

Retrouvez ci dessous l’ensemble des documents des PAEC à télécharger dans un fichier zip par PAEC. Les territoires sont classé dans un premier temps par inter départements, par odre alphabétique puis par numéros de départements.

Inter départementaux

09 - Ariège

11 - Aude

12 - Aveyron

30 - Gard

31 - Haute-Garonne

32 - Gers

34 - Hérault

46- Lot

48 - Lozère

65 Hautes-Pyrénées

66 - Pyrénées Orientales

81 - Tarn

82 - Tarn et Garonne


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