[Abrogés] Arrêté et son avenant relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques et aux engagements en agriculture biologique en 2024 de la région Occitanie
Arrêté préfectoral
R76-2024-03-29-00002 relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques et aux engagements en agriculture biologique en 2024 de la région Occitanie (5 pages) signé le 29 mars 2024 et publié au recueil des actes administratifs spécial N°R76-2024-052 du 29 mars 2024.
Arrêté modificatif signé le 19 août et publié au recueil des actes administratifs spécial RAA n°76-2024-175 du 20 août 2024.
Annexes 1 et 2
Télécharger l’Annexe 1 (pdf - 75.3 kio)
Liste des territoires ouverts en 2024
Télécharger l’Annexe 2 (xlsx - 44.4 kio)
Listes des MAEC ouvertes en 2024
Annexe 3
Notices d’information (territoire et mesures) des MAEC ouvertes en 2024 par PAEC (lien cliquable dans le tableur ci dessous) /mise à jour au fil de l’eau.
NB : la notice de territoire présente le périmètre retenu. Les coordonnées des opérateurs sont présentes dans les notices de territoire (dernière page) et les notices de mesures.
NB : Le dossier PAC campagne 2024 : Les aides en faveur de l’agriculture biologique, les mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) 2023-2027 est accessible sur ce lien
Vous pouvez consulter les périmètres des territoires sur le lien suivant : https://carto.picto-occitanie.fr/1/Carte_paec_valides_2023_2027.map
Retrouvez ci dessous l’ensemble des documents des PAEC à télécharger dans un fichier zip par PAEC. Les territoires sont classé dans un premier temps par inter départements, par odre alphabétique puis par numéros de départements.