Arrêté relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques soutenus par l’État en 2023 dans le cadre du PSN
Arrêté préfectoral
relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques et aux engagements en agriculture biologique en 2023 de la région Occitanie n° R76-2023-05-15-00002 signé le 15 mai 2023 et publié au RAA n° R76-2023-105 du 16 mai 2023.Annexes 1 et 2
Télécharger l’annexe 1 (pdf - 1.1 Mio)
Liste mesures ouvertes 2023
Télécharger l’annexe 2 (pdf - 2.8 Mio)
Notice aide à la conversion à l'agriculture biologique dans l'hexagone en 2023
Annexe 3 :
Notices d’information (territoire et mesures) des MAEC ouvertes en 2023 par PAEC (lien cliquable) / mise à jour au fil de l’eau. NB : la notice de territoire présente le périmètre retenu.
Les coordonnées des opérateurs sont présentes dans les notices de territoire (dernière page) et les notices de mesures.
Vous pouvez consulter les périmètres des territoires sur le lien suivant : https://carto.picto-occitanie.fr/1/Carte_paec_valides_2023_2027.map
Retrouvez ci dessous l’ensemble des documents des PAEC à télécharger dans un fichier zip par PAEC.
Les PAEC sont classés par ordre alphabétique, par inter départements puis par numéro de départements.