04.Mesures de protection de l’environnement et de la biodiversité
Cette rubrique traite des mesures de protection prévues par les autorisations de mise sur le marché (AMM) et la règlementation de l’environnement et de la biodiversité. On y trouve les articles traitants des sujets suivants : les conditions d’utilisation générales, la limitation du transfert vers les cours d’eau et ZNCA, la liste des matériels permettant de limiter la dérive de pulvérisation, le dispositif de contrôle périodique obligatoire des pulvérisateurs, le traitement des déchets professionnels contenant des produits phytopharmaceutiques, la protection des pollinisateurs, les déflecteurs sur les semoirs à maïs pneumatiques et la MMAA ou Mortalité massive Aigüe des Abeilles et sa surveillance.
Contrôle périodique obligatoire des pulvérisateurs
7 avril 2020
La gestion des effluents
14 avril 2020
Liste officielle des moyens permettant de diminuer le risque de dérive
26 septembre 2016
Mortalité massive aigue des abeilles (MMAA)
17 mai 2024
Protéger la biodiversité et les pollinisateurs
17 mai 2024
Semoirs pneumatiques et semences enrobées
14 avril 2020