03.Utilisation, règlementation et mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques
Cette rubrique regroupe un ensemble d’article traitants de la règlementation générale des produits phytopharmaceutiques : actualités, utilisation des produits phytopharmaceutiques par les professionnels, utilisation des produits à base de prosulfocarbe, autorisation de mise sur le marché, le registre "de culture", la mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques de la « gamme amateurs », la liste des dérogations 120 jours et l’achat et introduction parallèle en provenance d’un état de l’Union Européenne.
Achat de produits phytosanitaires dans un autre Etat de l’Union Européenne
L'achat de produit phytopharmaceutique n'est possible que s'ils sont inscrits sur la la liste des produits phytopharmaceutiques autorisés à l’achat direct à l’étranger par les agriculteurs pour une utilisation en France.
18 décembre 2015
Actualités des produits phytopharmaceutiques et des AMM
20 avril 2020
Autorisation de mise sur le marché
Le mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques
6 avril 2020
Le registre
Descriptif règlementaire du contenu d'un registre pour la production primaire végétale
6 avril 2020
Liste dérogations 120 jours
Produits phytopharmaceutiques bénéficiant d'une dérogation de 120 jours
6 avril 2020
Mise sur le marché de produits phytopharmaceutiques de la gamme " amateur "
Règlementation de la mise sur le marché des produits réservés aux non professionnels
6 avril 2020
Utilisation de produits à base de prosulfocarbe
6 septembre 2023
Utilisation des produits phytopharmaceutiques par les professionnels
Article traitant de l'utilisation générale des produits phytopharmaceutiques par les utilisateurs professionnels
6 avril 2020