Instances régionales

Décision de composition de la commission consultative paritaire régional d’Occitanie du 06/10/2023

Décision de composition de la Formation Spécialisée du CSA U REA Occitanie en date du 23 janvier 2023

Décision de composition de la Formation Spécialisée du Comité Social d'Administration Unique Régional de l'Enseignement Agricuole Occitanie en date du 23 janvier 2023

Décision de composition de la Commission Consultative Paritaire Régionale Occitanie du 23 janvier 2023

Décision de composition de la Commission Consultative Paritaire Régionale Occitanie du 23 janvier 2023

Décision de composition de la Commission d’Appel Régionale de Discipline du 23 janvier 2023

Décision de composition de la Commission d'Appel Régionale de Discipline du 23 janvier 2023

Décision de composition du Comité Social d’Administration Unique Régional de l’Enseignement Agricole (CSA U REA) Occitanie en date du 02/01/2023

Décision de composition CSA U REA Occitanie en date du 02/01/2023

Décision du 02/01/2023 portant désignation des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants des personnels au sein de la (…)

Décision du 02/01/2023 portant désignation des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants des personnels au sein de la formation spécialisée du Comité Social d'Administration Unique Régional de l'Enseignement Agricole Occitanie à l'issue des élections professionnelles de 2022

Décision du 02/01/2023 portant désignation des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants des personnels au sein de la CCPR (…)

Décision du 02/01/2023 portant désignation des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants des personnels au sein de la Commission Consultative Paritaire Régionale Occitanie

Arrêté du 02/01/2023 relatif au Comité Régional de l’Enseignement Agricole Occitanie fixant la liste des organisations représentatives au plan (…)

Arrêté du 02/01/2023 relatif au CREA Occitanie fixant la liste des organisations représentatives au plan régional et la répartition des sièges entre elles.