Instances régionales

Décision de composition de la commission régionale de suivi des condtions d’emploi des ACB

Arrêté modificatif n°2 de l’arrêté portant nomination des membres du Comité régional de l’Enseignement Agricole Occitanie

Nouvel article N° 9700

CSA-U-REA Occitanie - décision de composition du 27/09/2025

CCP-R Occitanie - décision de composition du 16/09/2025

La décision du 16/09/2025 annule et remplace la décision du 23/09/2024

Décision du 20/12/2024 relative à la composition de la commission d’appel régionale de discipline Occitanie

Arrêté portant nomination des membres du comité régional de l’enseignement agricole Occitanie du 6 novembre 2024

Décision du 04/11/2024 relative à la composition de la formation spécialisée du CSA-U-REA Occitanie