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Instances régionales

Décision de composition du CHSCT-REA en date du 06/09/2021
Décision de composition du Comité Hygiène, Sécurité et des Conditions de Travail Régional de l’Enseignement Agricole en date du 06/09/2021.
 
Décision modificative n°1 de composition de la commission d’appel régionale de discipline Occitanie en date du 01/03/2021
Décision modificative n°1 de la composition de la CARD Occitanie en date du 01/03/2021
 
Décision modificative n°3 de composition du Comité Technique Régional de l’Enseignement Agricole en date du 01/03/2021
Décision modificative n°2 de composition du CT-REA Occitanie en date du 01/03/2021
 
Décision modificative n°4 fixant la composition de la Commission Consultative Paritaire Régionale de la région Occitanie
Décision modificative n°4 fixant la composition de la CCPR de la région Occitanie en date du 02/11/2020.
 
Arrêtés préfectoraux du 22/10/2019 relatifs au Comité Régional de l’Enseignement Agricole.
Je vous prie de trouver ci-dessous deux arrêtés préfectoraux en date du 22/10/2019 relatifs au CREA : un arrêté fixant la liste des organisations représentatives au plan régional et la répartition des sièges entre elles, un arrêté portant nomination des membres au CREA.