Arrêté préfectoral relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques et aux engagements en agriculture biologique en 2023 de la région Occitanie

• Agroécologie
• Agriculture biologique
• Changement climatique

Publié le 17/05/2023 | Mis à jour le 09/10/2023

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Arrêté préfectoral relatif aux engagements agroenvironnementaux et climatiques et aux engagements en agriculture biologique en 2023 de la région Occitanie n°

R76-2023-05-15-00002 (pdf - 4.9 Mio)

signé le 15 mai 2023 et publié au RAA n°

R76-2023-105 (pdf - 4.9 Mio)

du 16 mai 2023

• arrêté préfectoral régional (pdf - 807.6 kio)

• Annexe 1 (pdf - 1.1 Mio)

   : Liste des MAEC ouvertes en 2023

• Annexe 2 (pdf - 2.8 Mio)

   : Cahier des charges des engagements dans des aides en faveur de l’agriculture biologique

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