DRAAF Occitanie - Le conseil de bassin viticole Sud-Ouest

Conseil de bassin viticole Sud-Ouest du 10 Juillet 2026

2026-07-21T07:06:22Z

Le conseil de bassin viticole Sud-Ouest s'est tenu le vendredi 10 juillet 2026 sous la présidence de Monsieur Fabrice RIGOULET-ROZE, préfet de région.

L'ordre du jour de cette session était le suivant :

Tour de table : présentation des membres du conseil
Approbation du compte-rendu de la séance du 10 juillet 2025
Situation économique des marchés
Mesures d'accompagnement structurelles et conjoncturelles de la filière
Stratégie du bassin :
— > Plan d'adaptation des vignobles du Sud-Ouest : point d'étape
— > Focus sur le travail spécifique relatif aux vins effervescents (bulles Sud-Ouest)
— > Encépagement du vignoble : évolution
Questions diverses

Documents présentés en séance :

Situation économique des marchés (pdf - 1.5 Mio)

Plan d'adaptation des vignobles du Sud-Ouest (pdf - 2.1 Mio)

Encépagement du vignoble : évolution (pdf - 1.3 Mio)

Mesures d'accompagnement structurelles et conjoncturelles de la filière (pdf - 2.2 Mio)

Conseil de bassin viticole Sud-Ouest du 10 Juillet 2025

2026-07-20T14:30:00Z

Le conseil de bassin viticole Sud-Ouest s'est réuni le jeudi 10 Juillet dernier sous la présidence de Pierre-André DURAND, préfet de région.

Le Compte-rendu a été approuvé en séance le 10/07/2026

Compte Rendu du Conseil de Bassin Viticole SO du 10 Juillet 2025 (pdf - 451.4 kio)

L'ordre du jour de cette session était le suivant :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 12 décembre 2024
2. Situation économique des marchés et perspectives
3. Point d'étape concernant le plan d'adaptation du bassin viticole Sud-ouest
4. Point d'étape sur le contrat de filière régional : focus spécifique sur l'action relative aux observatoires économiques et à la stratégie prospective
5. Avis sur le projet de nouveau plan collectif de restructuration du vignoble du bassin – vote
6. Point d'avancement sur les mesures de l'OCM viti-vinicole et sur les dispositifs d'accompagnement de la filière
7. Information sur les projets Vitilience du bassin
8. Questions diverses

Documents présentés en séance :

1_Situation Économique (pdf - 7.7 Mio)

2_Transition et adaptation du bassin sud ouest (pdf - 1.9 Mio)

3_Contrat filière (pdf - 601.1 kio)

4_Présentation du Plan Collectif SO (pdf - 751.7 kio)

5_Mesures financières (pdf - 3.1 Mio)

6_Vitilience (pdf - 1.5 Mio)

Conseil de bassin viticole Sud-Ouest du 12 Décembre 2024

2024-12-13T13:47:33Z

Le conseil de bassin viticole Sud-Ouest s'est réuni le 12 Décembre dernier sous la présidence de Pierre-André DURAND, préfet de région.

Le Compte-rendu a été approuvé en séance le 10/07/2025

Compte Rendu du Conseil de Bassin Viticole Sud-Ouest du 12 Décembre 2024 (pdf - 5.3 Mio)

L'ordre du jour de cette session était le suivant :

Installation du conseil de bassin (nouveau mandat) :
- Rappel des règles de fonctionnement du conseil de bassin viticole Sud- Ouest, présentation du règlement intérieur (vote)
- Élection des 2 représentants du conseil de bassin au conseil spécialisé vin de FranceAgriMer (vote)
- Élection du vice-président du conseil de bassin viticole Sud-Ouest (vote)
Situation économique des marchés, perspectives, bilan des vendanges et prévision de récolte
Bilan de la mesure de réduction définitive du potentiel viticole
Point d'étape relatif au plan d'adaptation du bassin viticole Sud-Ouest
Avancement du contrat de filière régional
Actualité concernant les dispositifs d'accompagnement mis en œuvre par le Conseil régional et l'État
Questions diverses

Documents présentés en séance :

Règlement Interieur - Conseil de Bassin Viticole du 12/02/24 (pdf - 1 Mio)

Présentation Économique - IVSO (pdf - 5.1 Mio)

Arrachage - Réduction définitive du potentiel (pdf - 1.4 Mio)

CRAO - Contrat de filière Viticulture (pdf - 1 Mio)

Région Occitanie - OCM Viti-vinicole (pdf - 2.8 Mio)

Gestion du Potentiel de Plantation (pdf - 358.3 kio)

Conseil de bassin viticole Sud-Ouest du 03 Juillet 2024

2024-07-08T13:59:35Z

Le conseil de bassin viticole Sud-Ouest s'est réuni le 3 Juillet dernier sous la présidence de Pierre-André DURAND, préfet de région.

Le Compte-rendu a été approuvé en séance le 12/12/2024

Compte Rendu du Conseil de Bassin Viticole du 03 Juillet 2024 (pdf - 124.6 kio)

L'ordre du jour de cette session est le suivant :

1- Approbation du compte-rendu de la séance du 8 novembre 2023
2- Renouvellement des représentants du bassin au conseil spécialisé vin de FranceAgriMer - vote
3- Situation économique des marchés
4- Aléas climatiques : tour de table des vignobles
5- Réflexion stratégique de la filière viticole Occitanie : Pour une viticulture dynamique à l'horizon 2035 en Occitanie
6- Point d'étape relatif au plan d'adaptation du bassin viticole Sud-Ouest
7- Actualité sur les mesures de l'OCM vins et les mesures d'accompagnement de la filière
8- Information sur les contrôles relatifs à l'étiquetage et la francisation des vins étrangers
9- Simplifications administratives pour la filière viti-vinicole : état des lieux
10- Questions diverses

Documents présentés en séance :

Annexe 1 - Situation économique IVSO (pdf - 2.7 Mio)

Annexe 2 - Réflexions stratégiques Chambre Régionale Agriculture (pdf - 2.4 Mio)

Annexe 3 - Contrôles francisation Dreets (pdf - 873.7 kio)

Annexe 4 - OCM et accompagnement FranceAgriMer (pdf - 3 Mio)

Annexe 5 - Guide liste ingredients et déclaration nutritionnelle des vins (pdf - 1.9 Mio)

Conseil de bassin viticole Sud-Ouest du 8 novembre 2023

2023-11-17T09:11:00Z

Le conseil de bassin viticole Sud-Ouest s'est réuni le 8 novembre dernier sous la présidence de Pierre-André DURAND, préfet de région.

Le compte rendu a été approuvé en séance du 3 juillet 2024 (pdf - 124.8 kio)

En préambule, le conseil de bassin a rendu hommage à Michel DUFFOUR, décédé le 6 novembre 2023. Michel DUFFOUR a notamment été président des vignerons indépendants du Gers, vice-président des vignerons indépendants de France et administrateur de l'interprofession des vins du sud-ouest.

L'ordre du jour était le suivant :

Situation économique des marchés et prévisions de récolte
Point d'information relatif au plan d'adaptation du bassin viticole Sud-Ouest
Nouveautés réglementaires : étiquetage et désalcoolisation des vins
Gestion du potentiel viticole : limitation des plantations nouvelles 2024 et restrictions à la replantation (avis du conseil)
Point d'avancement sur les mesures de l'OCM vin et de la distillation de crise
Questions diverses

Documents présentés en séance :

Situation économique Vignobles du Sud-Ouest
Prévisions de récolte 2023 SO/Occitanie DRAAF/SRISET
Plan d'adaptation et de transition du bassin SO
Nouvelles obligations d'étiquetage / Définition des vins désalcoolisés
Gestion du potentiel de plantation campagne 2024/2025
OCM viti-vinicole / Distillation de crise

Documents complémentaires :

Recensement agricole – viticulture du bassin sud-ouest
Situation du marché à la production des vins sans IG
État statistiques du marché vrac des vins sans IG sur 5 campagnes

Conseil de bassin viticole Sud-Ouest du 21 octobre 2022

2023-11-15T16:17:19Z

Le conseil de bassin viticole Sud-Ouest s'est réuni le 21 octobre dernier sous la présidence de Florent Guhl, directeur régional de l'alimentation, l'agriculture et la Forêt d'Occitanie, représentant monsieur Etienne Guyot, préfet de région, et monsieur Christophe Bou, vice-président du conseil de bassin.

Le compte rendu a été approuvé en séance le 08/11/2023 (pdf - 282.7 kio)

Après avoir approuvé le compte-rendu de la séance du 18 juillet dernier, les discussions se sont focalisées sur :
1- les prévisions de récolte 2022 et la situation économique et l'état des marchés du vin,
2- l'examen des demandes de limitation/restriction de plantations nouvelles 2023/2024,
3- le point sur les dispositifs de l'OCM viti-vinicole,
4- les questions diverses : le nouveau système d'assurance récolte à partir de 2023 et le renouvellement des représentants des conseils de bassin viticole au conseil d'administration de l'IFV.

Documents présentés en séance :

Conseil de bassin viticole Sud-Ouest du 18 juillet 2022

2022-07-27T07:42:10Z

Le conseil de bassin viticole Sud-Ouest s'est réuni le 18 juillet 2022 sous la présidence du préfet de région Etienne Guyot. Après un premier point sur la situation économique et l'état des marchés du vin, les discussions se sont focalisées sur :
l'évolution de la mesure d'aide à la restructuration du vignoble et la mise en place du nouveau plan collectif (PCR5)
l'actualité sur la règlementation concernant la lutte contre la Flavescence dorée
le Varenne de l'eau et les actions mises en oeuvre par la chambre régionale d'agriculture d'Occitanie en vue de l'élaboration d'un plan d'adaptation régional
les mesures mise en place dans le cadre de l'appui aux exploitations touchées par le gel de 2021

Documents présentés en séance :

Conseil de bassin viticole Sud-Ouest du 26 octobre 2021

2021-11-16T16:05:11Z

Le Conseil de bassin viticole du « Sud-Ouest », instance de concertation entre les partenaires de la filière, s'est réuni sous la présidence d'Étienne Guyot, préfet de la région Occitanie et préfet coordonnateur du bassin.
Cette séance a été l'occasion de confirmer l'engagement de l'État dans l'accompagnement de la filière vitivinicole pour faire face, d'une part, à une crise sanitaire sans précédent et, d'autre part, à l'impact des gelées de début avril d'une intensité rare.

L'Etat au soutien des viticulteurs suite aux gelées d'avril

Le conseil de bassin est très largement revenu sur la catastrophe climatique du mois d'avril 2021. En effet, les épisodes de gel de début avril, d'une intensité exceptionnelle, ont freiné les espoirs d'un redressement après la crise sanitaire.
En effet, la récolte 2021 du bassin estimée à 2.2 millions d'hl s'annonce en baisse de l'ordre de 35% par rapport à une année normale.
Le gouvernement a immédiatement pris la mesure de cette évènement climatique sans précédent en annonçant un soutien d'1 milliard d'euros aux filières touchées.
Ainsi, un fonds d'urgence a été débloqué et versé aux exploitations d'Occitanie les plus en difficulté pour un montant de 6,5M€ dès la fin du printemps ; ce montant a ensuite été doublé par les collectivités territoriales.
Dès l'été, les mesures de prise en charge des cotisations sociales et de dégrèvement de la taxe sur le foncier non bâti permettant de soulager la trésorerie des exploitations ont été engagées et sont en cours de mise en œuvre.
De plus, le Comité national de gestion des risques en agriculture (CNGRA) se réunira le 17 novembre prochain afin de reconnaître les situations de calamités des exploitations viticoles et préciser les modalités d'indemnisation à ce titre.

Une mobilisation sans précédent dans le cadre du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique

Le conseil de bassin a dressé un bilan des travaux engagés dans le cadre du Varenne agricole de l'eau et de l'adaptation au changement climatique. Les travaux s'articulent sous 3 thématiques : gestion agricole de crise, résilience de l'agriculture et vision partagée et raisonnée des ressources en eau.
D'ores et déjà, le Président de la République a annoncé le 10 septembre dernier la mise en œuvre au 1er janvier 2023 de la réforme de l'assurance récolte.

Cette réforme est très attendue par les viticulteurs. Ainsi le conseil de bassin a été l'occasion pour les membres professionnels de montrer les limites du dispositif actuel et de faire des propositions concrètes sur les aménagements nécessaires du système.