DRAAF Occitanie - Le conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon

Conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon du 09 Janvier 2026

2026-01-14T08:55:52Z

Le conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon s'est réuni le vendredi 09 Janvier 2026 sous la présidence de Monsieur Pierre-André Durand, préfet de région.

L'ordre du jour était le suivant :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 11 juillet 2025.
2. Résultat de la consultation électronique concernant la représentation du bassin au conseil d'administration de l'IFV.
3. Information sur les projets Vitilience du bassin.
4. Prévision définitive de récolte 2025, situation économique et observatoires économiques des marchés.
5. Accords de durabilité : conclusion d'un accord au sein d'Inter'Oc.
6. Résultat de la consultation électronique sur le potentiel viticole (plantations nouvelles 2026, limitation et restriction à la replantation).
7. Bilan de la mise en œuvre de la mesure de réduction du potentiel viticole, résultat de l'enquête réalisée en octobre 2025 et échange sur les dernières mesures annoncées par la Ministre en charge de l'agriculture au SITEVI.
8. Point d'avancement sur les mesures de l'OCM viti-vinicole.
9. Questions diverses.

Documents présentés en séance :

point 2 4 6 7 8 cbv lr 0901 (pdf - 3.7 Mio)

point 3 vitilience (pdf - 2.4 Mio)

point 4 situation economique (pdf - 8 Mio)

point 4 observatoire economique (pdf - 300 kio)

point 5 conclusion des accords de durabilité pour les vins bio et hve IGP Pays d'Oc (pdf - 494.1 kio)

Conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon du 11 Juillet 2025

2025-07-24T06:35:34Z

Le conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon s'est réuni le vendredi 11 Juillet 2025 sous la présidence de Monsieur Pierre-André Durand, préfet de région.

Le Compte-rendu a été approuvé en séance le 09/01/2026

Compte Rendu du Conseil de Bassin Viticole du 11 Juillet 2025 (pdf - 533.3 kio)

L'ordre du jour était le suivant :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 2 décembre 2024
2. Situation économique des marchés, perspectives, suivi économique de l'ensemble de la production du bassin
3. Point d'étape sur le contrat de filière régional : focus spécifique sur l'action relative aux observatoires économiques et à la stratégie prospective
4. Accords de durabilité : prix d'orientation pour les vins bio et HVE vendus en vrac
5. Gestion de l'offre : échange sur un schéma de régulation de l'offre à l'échelle du bassin Languedoc-Roussillon
6. Avis sur le projet de nouveau plan collectif de restructuration du vignoble du bassin – vote
7. Point d'avancement sur les mesures de l'OCM viti-vinicole et sur les dispositifs d'accompagnement de la filière
8. Information sur les projets Vitilience du bassin
9. Questions diverses

Documents présentés en séance :

1_Situation Économique (pdf - 8.1 Mio)

2_Contrat filière (pdf - 614.6 kio)

3_Accords durabilité (pdf - 301.7 kio)

4_Gestion de l'offre (pdf - 138.7 kio)

5_Nouveau Plan Collectif (pdf - 2 Mio)

6_Mesures financières (pdf - 3.5 Mio)

7_Vitilience (pdf - 926.8 kio)

Conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon du 02 Décembre 2024

2024-12-03T16:09:50Z

Le conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon s'est réuni le 02 Décembre 2024 sous la présidence de Monsieur Pierre-André Durand, préfet de région.

Le Compte-rendu a été approuvé en séance le 11/07/2025

Compte Rendu du Conseil de Bassin Viticole du 02 Décembre 2024 (pdf - 4.7 Mio)

L'ordre du jour était le suivant :

1. Installation du conseil de bassin (nouveau mandat) :

Rappel des règles de fonctionnement du conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon, présentation du règlement intérieur (vote)
Élection des 2 représentants du conseil de bassin au conseil spécialisé vin de FranceAgriMer (vote)

2. Situation économique des marchés, perspectives, bilan des vendanges et prévision de récolte
3. Bilan de la mesure de réduction définitive du potentiel viticole
4. Avancement du contrat filière régional
5. Point d'avancement sur les dispositifs d'accompagnements mis en oeuvre par le Conseil Régional et l'État
6. Résultat du vote électronique concernant la gestion du potentiel viticole
7. Questions diverses

Documents présentés en séance :

Règlement Interieur - Conseil de Bassin Viticole du 02/12/24 (pdf - 139.3 kio)

Point Éco ISF (pdf - 6.9 Mio)

INTER'OC - Prévision Revenus / Coûts de Production (pdf - 1.1 Mio)

Arrachage - Réduction définitive du potentiel (pdf - 1.5 Mio)

CRAO - Contrat de filière Viticulture (pdf - 1008.3 kio)

Région Occitanie - OCM Viti-vinicole (pdf - 2.5 Mio)

Gestion du Potentiel de Plantation (pdf - 307.7 kio)

Document complémentaire :

Situation des marchés des VSIG (pdf - 652.3 kio)

Conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon du 05 juillet 2024

2024-07-08T13:42:49Z

Le conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon s'est réuni le 05 juillet 2024 sous la présidence de Monsieur Pierre-André Durand, préfet de région.

Le Compte-rendu a été approuvé en séance le 02/12/2024

Compte Rendu du Conseil de Bassin Viticole du 05 Juillet 2024 (pdf - 147.8 kio)

L'ordre du jour était le suivant :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 19 décembre 2023
2. Situation économique des marchés
3. Projet de contrat de filière – état d'avancement
4. Contrôle étiquetage et francisation des vins étrangers - bilan
5. Simplifications administratives pour la filière viti-vinicole : état des lieux
6. Point d'avancement sur les mesures de l'OCM vin et mesures d'accompagnement de la filière
7. Questions diverses

Documents présentés en séance :

Annexe 1 - Situation économique Intersud (pdf - 6.1 Mio)

Annexe 2 - Réflexions stratégiques Chambre Régionale Agriculture (pdf - 2.4 Mio)

Annexe 3 - Gestion de l'offre Coop de France (pdf - 589.8 kio)

Annexe 4 - OCM et accompagnement FranceAgriMer (pdf - 3.2 Mio)

Annexe 5 - Contrôles francisation Dreets (pdf - 873.7 kio)

Annexe 6 - Situation du marché à la production des vins Sans IG (pdf - 448 kio)

Annexe 7 - Guide liste ingredients et déclaration nutritionnelle des vins (pdf - 1.9 Mio)

Conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon du 19 décembre 2023

2023-12-28T15:04:56Z

Le conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon s'est réuni le 19 décembre 2023 sous la présidence de Monsieur Pierre-André Durand, préfet de région.

Le compte-rendu a été approuvé en séance le 05/07/2024 (pdf - 142 kio)

L'ordre du jour était le suivant :

Approbation du compte-rendu de la séance du 20 juillet 2023
Situation économique des marchés, prévisions de récolte 2023 et situation de la filière
Nouveautés réglementaires : étiquetage et désalcoolisation des vins
Potentiel viticole : résultats de la consultation électronique sur les demandes de limitation des plantations nouvelles 2024 et restrictions à la replantation
Point d'avancement sur les mesures de l'OCM vin et de la distillation de crise
Plan d'adaptation au changement climatique : mise en place de démonstrateurs territoriaux
Questions diverses

Documents présentés en séance :

Situation économique Intersud (pdf - 4.8 Mio)

Nouvelles obligations d'étiquetage / Définition des vins désalcoolisés (pdf - 418.6 kio)

Gestion du potentiel de plantation campagne 2024/2025 (pdf - 330.7 kio)

OCM viti-vinicole / Distillation de crise (pdf - 1.4 Mio)

Plan d'action de la filière face au changement climatique / Projet de démonstrateurs régionaux (pdf - 2.8 Mio)

Document complémentaire :

Situation du marché à la production des vins sans IG (pdf - 916.2 kio)

Conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon du 20 juillet 2023

2023-12-28T13:47:00Z

Le conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon s'est réuni le 20 juillet 2023 sous la présidence de Monsieur Pierre-André Durand, préfet de région.

Le compte-rendu a été approuvé en séance le 19/12/2023 (pdf - 160.9 kio)

Communiqué de presse du 21/07/2023 (pdf - 94.5 kio)

L'ordre du jour était le suivant :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 7 novembre 2022
2. Présentation des résultats du recensement agricole 2020 sur la filière vitivinicole
3. Situation économique des marchés
4. Mesures d'accompagnement mises en œuvre face aux difficultés conjoncturelles de la filière
5. Difficultés structurelles, travaux et réflexions interprofessionnelles
6. Point de situation des mesures de l'OCM viti-vinicole
7. Marque Sud de France sur les étiquettes de vins
8. Questions diverses

Documents présentés en séance :

Annexe 1 - Recensement agricole 2020 (pdf - 2 Mio)

Annexe 2 - Situation économique Intersud (pdf - 4.7 Mio)

Annexe 3 - Mesures conjoncturelles d'accompagnement (pdf - 945.7 kio)

Annexe 4 - OCM viti-vinicole (pdf - 2 Mio)

Annexe 5 - Situation du marché à la production des vins sans IG (pdf - 533.1 kio)

Conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon du 7 novembre 2022

2023-07-21T10:55:37Z

Le conseil de bassin viticole Languedoc-Roussillon s'est réuni le 7 novembre 2022 dernier sous la présidence de Florent Guhl, Directeur régional de l'Alimentation, l'Agriculture et la Forêt d'Occitanie, représentant Monsieur Etienne Guyot, préfet de région.

Le compte-rendu a été approuvé en séance le 20/07/2023 (pdf - 116 kio)

L'ordre du jour était le suivant :

1. Introduction par le DRAAF et le représentant du Conseil Régional
2. Approbation du compte-rendu de la séance du 01/07/2022
3. Consultation concernant la représentation du bassin au conseil d'administration de l'IFV
4. Situation économique des marchés et prévisions de récolte 2022
5. Gestion du potentiel viticole : limitation des plantations nouvelles 2023 et restrictions à la
replantation
6. Dispositif de régulation du marché porté par Inter'Oc : avancement du projet d'accord
interprofessionnel
7. Point d'avancement sur les mesures de l'OCM vin
8. Présentation du nouveau dispositif d'assurance récolte
9. Questions diverses

Documents présentés en séance :

annexe 1 - Estimation production viticole LR 2022 (pdf - 273.8 kio)

annexe 2 - Point économique Fédération InterSud de France (pdf - 4.7 Mio)

annexe 3 - Gestion du potentiel de plantation Campagne 2023-2024 (pdf - 283 kio)

annexe 4 - Assurance récolte (pdf - 125.2 kio)

annexe 5 - OCM viti-vinicole (pdf - 643.7 kio)