DRAAF Occitanie - CRFB générale

CRFB du 22 septembre 2025

2025-12-11T13:00:26Z

L'ordre du jour est :

Actualités nationales et régionales
Bilan des aides en région
Point d'avancement du PRFB (indicateurs, point d'avancement et réalisations)

CRFB du 23 septembre 2024

2025-08-25T08:23:15Z

L'ordre du jour de la CRFB est :

Actualités nationales et planification écologique
Actualités régionales
Point d'avancement du contrat de filière
Actualités et projets DFCI

CRFB du 29 janvier 2024

2025-08-25T08:17:35Z

L'ordre du jour est :

1. Les principes de la COP
2. La COP en Occitanie
3. Les 1ers éléments du diagnostic partagé
4. GT " Forêt" : méthodologie et calendrier de travail
5. Travaux de classification et de priorisation des leviers

CRFB du 1er Décembre 2023 - SRGS

2023-11-07T12:10:20Z

Conformément à l'article L.1222 du code forestier, le Schéma Régional de Gestion Sylvicole (SRGS), élaboré par le CNPF, traduit de manière adaptée aux spécificités des forêts privées d'Occitanie les objectifs d'une gestion durable définie à l'article L 121-1 un du même code. Le SRGS vient ainsi compléter le programme régional de la forêt du bois, le décline en analysant les caractéristiques des forêts privées présentes dans la région, et en précisant les décisions de technique sylvicole encadrant la gestion durable, telles que le choix des essences et des provenances, les traitements sylvicoles, les actions en faveur de la préservation de la biodiversité, du sol et des eaux, ainsi que la protection contre les risques naturels.

Le projet de SRGS Occitanie a fait l'objet d'une large concertation auprès des acteurs et de la société civile. La version qui vous est adressée ce jour intègre les modifications demandées par le ministre en charge de l'agriculture et de la forêt afin notamment de prendre en compte l'évolution réglementaire induite par la loi incendie du 10 juillet 2023 et l'abaissement à 20 ha du seuil d'obligation de disposer d'un PSG.

Ces modifications sont apparentes :

dans la partie sur la présentation du contexte régional, en pages 8 et 9 ;
dans la partie sur le diagnostic des aptitudes sylvicoles en page 10 pour le Massif central, en page 15 pour la Méditerranée, en page 8 pour les Pyrénées, en page15 pour le Sud-ouest océanique ;
dans la partie Objectifs et méthodes de gestion en pages 2, 4 et 5.

Le troisième alinéa de l'article D.122-10 du même code prévoit que soit recueilli l'avis de la CRFB sur cette version consolidée du projet de SRGS en vue de son approbation par arrêté du ministre chargé des forêts.
Vous trouverez à cette fin ci-joint le document consolidé, dont les modifications seront présentées en séance le 1er décembre en vue du recueil de l'avis final de la CRFB sur le SRGS d'Occitanie. L'ordre du jour définitif de la CRFB du 1er décembre vous sera par ailleurs transmis semaine prochaine.

En parallèle, le conseil d'administration du CNPF a également été saisi par le ministre, il se réunira le 9 novembre en vue de remettre un avis formel sur ce même document.

CRFB du 23 novembre 2020

2020-11-18T14:30:14Z

1. Plan de relance : mesures régionales et nationales
2. Bilan des aides versées en 2019
3. Plan Stratégique National de la future PAC post-2020
4. Point d'avancement sur le Programme Régional Forêt-Bois Occitanie (PRFB)
5. Point d'avancement sur le Contrat de filière régional
6. Avis sur les projets d'arrêtés régionaux « Matériel Forestier de Reproduction (MFR) » et « densité de plantation »
7. Questions diverses

CRFB du 22 mars 2019

2019-03-18T16:58:40Z

Cette séance est consacré à :

l'approbation du Programme Régional Forêt-Bois Occitanie (PRFB),
la présentation du contrat de filière régional : présentation de l'état d'avancement des actions,
la présentation des appels à projets 2019,
un point d'information sur le plan régional tempête,
un point d'information sur l'équilibre sylvo-cynégétique,
une demande d'avis sur les projets de PDPFCI de Haute-Garonne et des Hautes-Pyrénées.

CRFB du 26 septembre 2018

2018-09-19T11:44:58Z

Cette séance est consacrée à l'avis sur le projet de PRFB et sur les projets d'arrêtés MFR et densité de reboisement.

CRFB du 2 juillet 2018

2018-06-27T15:27:09Z

Cette séance est consacrée à :

la présentation du contrat de filière,
un point d'étape sur l'élaboration du PRFB,
un avis sur le PDPFCI de l'Aude.

CRFB du 2 mai 2018

2018-05-04T12:15:02Z

Ordre du jour :

Point d'étapes sur les travaux d'élaboration du contrat de filière forêt-bois Occitanie ;
Point d'étapes sur les travaux d'élaboration du Programme Régional Forêt-Bois Occitanie ;
Avis sur le plan départemental de protection des forêts contre l'incendie de l'Ariège ;
Présentation du site internet « La forêt bouge » ;
Questions diverses.

CRFB du 29 juin 2017

2017-10-02T07:38:36Z

Ordre du jour :

Validation du
Bilan technique et financier des programmes d'intervention 2016
PDR LR et MP - mesures forestières
Appels à projets 2017
Révision des PDR LR et MP 2017
Programme régional de la forêt et du bois
Approbation PDPFCI 12, 66 et 81
Questions diverses