DRAAF Occitanie - Appels à projets Restauration collective

AAP "RHD durable secteurs sanitaire, médico-social, insertion" - 20 lauréats en Occitanie - MàJ 21/11/25

2025-11-21T18:24:00Z

Sur 52 dossiers candidats, 20 lauréats ont été retenus dans le cadre de l'AAP "RHD durable, secteurs sanitaire, médico-social et de l'insertion" porté conjointement par la DRAAF, la DREAL, l'ARS et l'ANFH Occitanie, dont 4 initialement en liste complémentaire. 8 projets sont par ailleurs encore en liste complémentaire tandis que 23 ont été définitivement écartés.

L'AAP "RHD durable, secteurs sanitaire, médico-social et de l'insertion", ouvert du 25 juin au 12 septembre dernier (cf article ici), porté conjointement par la DRAAF, la DREAL, l'ARS et l'ANFH Occitanie, a intéressé un grand nombre de structures de toute la région. Une enveloppe de la DRAAF de 135k€, contre 100k€ initialement prévus, a pu être mobilisée. Sur les 52 dossiers déposés (montant total de demande d'aide de 1 289 286 € pour 2 218 891 € de dépenses présentées) :

20 projets ont été retenus dans les 13 départements de la régionpour un montant global d'aide de 135 000 € sur une assiette retenue de 215k€, soit un taux d'aide moyen de près de 63% (pour rappel, les demandes s'élevaient à 298,5k€ pour 412,7k€ de dépenses présentées).
8 projets demeurent en liste complémentaire (contre 12 initialement) sur une assiette et pour un montant d'aide à définir ultérieurement, en fonction des crédits qui seront éventuellement disponibles et d'une nouvelle étude de leur dossier, le cas échéant (demandes actuellement de 100k€ pour 134k€ de dépenses présentées) -> cette liste est valable un an maximum à compter de la décision du comité de sélection, soit jusqu'au 6 octobre 2026 inclus et ne constitue pas une promesse de soutien ultérieur.
23 projets n'ont pas été retenus (les demandes pour ces projets s'élevaient à 890 712 € pour 1 671 525 € de dépenses présentées) car :
soit irrecevables (dossier incomplet),
soit inéligibles (dépenses matérielles uniquement ou dépassant l'enveloppe régionale globale...),
soit non prioritaires ou non réalisables dans les conditions de financement possibles de l'AAP.

La liste des lauréats est indiquée dans le fichier joint au présent article.

AAP "RHD durable..." - webinaire des lauréats le 10/11/2027 - diaporama

2025-11-10T11:12:45Z

Le 10 novembre 2025, a eu lieu un webinaire des lauréats de l'AAP "RHD durable - secteurs sanitaire, médico-social et de l'insertion". Le diaporama de la réunion est téléchargeable dans cet article

Les lauréats de l'AAP "RHD durable - secteurs sanitaire, médico-social et de l'insertion" ont participé le 10 novembre 2025 à un webinaire de présentation des modalités de suivi des actions. Un diaporama est en ligne pour ceux qui n'auraient pas pu participer à la réunion.

AAP "RHD durable secteurs sanitaire, médico-social, insertion" - 25 juin/12 septembre 2025 - webinaires les 7 et 10 juillet - MàJ 07/07/25

2025-07-07T08:55:00Z

Lancement de l'AAP régional "restauration collective durable", conjointement avec la DREAL, l'ARS et l'ANFH, pour les secteurs sanitaire, médico-social et de l'insertion. Cet AAP est ouvert du 25 juin au 12 septembre 2025. Webinaires de présentation les 7 et 10 juillet 2025. Diaporama téléchargeable.

Une nouvelle édition de l'appel à projets "restauration collective durable" est lancée à compter de mercredi 25 juin 2025. Cette année, l'Agence régionale de santé (ARS) et l'Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) se sont jointes à la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) et la Direction régionale de l'alimentation, l'agriculture et la forêt (DRAAF) pour porter un AAP centré sur les secteurs sanitaire, médico-social et de l'insertion.

L'enveloppe prévue pour cet AAP s'élève à 100 000 euros pour la région Occitanie, pour des projets allant de 12 à 18 mois. Le secteur médico-social est à entendre au sens large, car il intègre toutes sortes de structures relevant de près ou de loin de ce secteur. Concernant le secteur de l'insertion, celui-ci doit avoir un lien avec la restauration collective, soit via la fabrication de repas, la transformation ou la distribution pour la restauration collective.

Les modalités de candidature, les projets, actions et dépenses éligibles et diverses informations sont indiquées dnas le cahier des charges, téléchargeable dans cet article.

Le dépôt des dossiers pourra être effectué à partir du 30 juin et jusqu'au 12 septembre 2025 à l'adresse suivante :
sral-pna.draaf-occitanie@agriculture.gouv.fr

Un dossier devra comporter :

la fiche action remplie, en pièce jointe, signée par le responsable de la structure demandeuse ;
un rib ;
une attestation de non-assujettissement à la TVA (à défaut de fourniture de cette pièce, les dépenses seront comptabilisées en HT) ;
pour les structures privées (associations, entreprises...), le dernier bilan comptable et compte de résultat ;
tout autre document jugé utile ou pertinent.

Deux webinaires sont proposés pour présenter l'appel à projets. Si vous êtes intéressé, voici les liens de connexion :
-*jour 1 : Lundi 7 juillet 2025 de 11h00 à 12h30 : https://agri-draaf-r076.webex.com/agri-draaf-r076/j.php?MTID=m3adea904c72daa953ccb5c9fc5dae6c1
-* jour 2 : Jeudi 10 juillet 2025 de 13h30 à 15h00 : https://agri-draaf-r076.webex.com/agri-draaf-r076/j.php?MTID=m5b6ff26319b1ec1c927785653c7d8781

Vous trouverez également en PJ le diaporama présenté lors des réunions.

AAP DRAAF/DREAL 2022 "Restauration collective durable" - 13/12/2022 - 07/03/2023

2022-12-12T17:29:06Z

La DRAAF et la DREAL Occitanie se sont à nouveau jointe en 2022 comme en 2020 pour lancer un nouvel appel à projets "Faire de la restauration collective un levier de la transition écologique", ciblé cette année sur les secteurs médico-social, de l'insertion et des publics sous main de justice. Retrouvez les informations dans l'article. Il est ouvert du 13 décembre 2022 jusqu'au 7 mars 2023. L'aide est également publiée sur la plateforme Aides-territoires. CAHIER DES CHARGES MODIFIE AU 20/12/2022.

Appel à projets 2020 DRAAF/DREAL "Faire de la restauration collective un levier de la transition écologique" - FICHES BILAN A TELECHARGER (MàJ 30/07/2021)

2021-07-30T17:12:00Z

L'appel à projets DRAAF/DREAL Occitanie "Faire de la restauration collective un levier de la transition écologique - Organisation de rencontres offre/demande dans le secteur de la restauration collective en vue d'inciter à la mise en œuvre de la loi Egalim et des lois en faveur d'une alimentation durable" est ouvert pour la période du vendredi 12 juin avril au lundi 10 août 2020 inclus.

Il vise à accompagner la mise en place de la loi EGAlim dans les structures de restauration collective publiques ou privées (restauration scolaire, médico-sociale, hospitalière, des différentes administrations, d'entreprise, etc.) en favorisant les circuits d'approvisionnement de proximité durables, c'est-à-dire rejoignant les objectifs du développement durable.

L'enveloppe globale consacrée à cet appel à projets pour les treize départements et les structures régionales est de 90 000 €, constituée de financements de la DRAAF et de la DREAL.

Le projet présenté par le candidat doit notamment :

Permettre des échanges directs, de proximité, personnalisés entre acteurs de l'offre et acteurs de la demande
Sensibiliser fortement à l'approvisionnement en produits répondant aux critères de la loi EGAlim
Encourager et inciter, par la diffusion d'information aux acteurs de l'offre, l'évolution des pratiques agricoles et de consommation vers l'agriculture biologique, ou la haute valeur environnementale (HVE).
Sensibiliser, informer et inciter à la proposition régulière de menus alternatifs
Intégrer la dimension logistique (plateformes, collecte, distribution, etc.) dans les échanges
Sensibiliser et informer sur la question de l'usage du plastique et la limitation des emballages

Deux réunions d'information seront organisées le 29 juin de 10 heures à 12 heures et le 30 juin de 14 heures à 16 heures, en présence des chargés de mission concernés de la DRAAF et de la DREAL, afin de vous présenter l'appel à projets et répondre à toutes vos questions.. Compte tenu du contexte sanitaire, ces réunions seront organisées sous forme de visioconférence. Vous pourrez vous inscrire à l'une ou l'autre de ces réunions, pour lesquelles vous recevrez un lien de connexion par mail ultérieurement.

Vous trouverez en pièces jointes les documents suivants :

le cahier des charges détaillant les modalités de l'appel à projets ;
le modèle de fiche-action à remplir par le candidat (en format modifiable) ;
le formulaire cerfa 12156-03 à compléter et signer, uniquement pour les associations.
la plaquette ministérielle recensant les mesures de la loi EGalim
Le plan national biodiversité
Le diaporama de présentation de l'appel à projet (29/06/2020) :

webinaire_aap_restaucoll_reunion_pres_juin_2020_v2 (pdf - 794.2 kio)

Veuillez remplir la fiche-action et, pour les associations, le cerfa signé du dirigeant de la structure et les renvoyer au plus tard le lundi 10 août 2020 avec un RIB sous format électronique à sral-pna@draaf-occitanie@agriculture.gouv.fr

TELECHARGEZ ICI LES FICHES BILANS :

modele_bilan_draaf_2020 (doc - 117 kio)

Pour toute information, vous pouvez également vous adresser à Donald LECOMTE, chargé de mission restauration collective à la DRAAF Occitanie (donald.lecomte@agriculture.gouv.fr) et Christelle BOSC-ESCAFFRE, chargée de mission économie circulaire à la DREAL (christelle.bosc@developpement-durable.gouv.fr)

Publication des résultats de l'AAP DRAAF/DREAL "Restauration collective durable" - 23 lauréats en Occitanie (MàJ 07/04/2021)

2021-04-10T15:30:00Z

L'appel à projets "Restauration collective durable" porté conjointement par la DRAAF et la DREAL a rencontré un franc succès, avec 26 dossiers déposés entre juin et août 2020. L'enveloppe initiale était de 90000€, dont 80000€ de la DRAAF et 10000€ de la DREAL.

Après consultation des services de l'Etat en département (DDT(M) et DD(CS)PP) et d'autres partenaires de la DRAAF et la DREAL, le comité de sélection s'est réuni en septembre 2020, composé de la DRAAF, la DREAL et l'ADEME. Grâce à l'augmentation de l'enveloppe consacré à cet appel à projets par la DRAAF (+5500€) et la DREAL (+3000€) et grâce à l'appui de l'ADEME sur un des projets, 23 projets pourront être accompagnés en 2020 pour un soutien global de l'Etat dépassant les 100000€. Le montant moyen de subvention est de plus de 4500€ (contre 3600€ en moyenne lors de l'AAP 2018).

Veuillez trouver en PJ le tableau des résultats.

Pour plus d'informations, veuillez contacter la DRAAF Occitanie (Donald LECOMTE - donald.lecomte@agriculture.gouv.fr) ou la DREAL Occitanie (Christelle BOSC - christelle.bosc@developpement-durable.gouv.fr).

Prolongement au 25 juin 2018 de l'appel à projets "Faciliter un approvisionnement de proximité en restauration collective"

2018-06-06T11:47:00Z

Bonjour,

Afin de permettre au plus grand nombre de candidater, l'appel à projets "faciliter un approvisionnement de proximité en restauration collective", lancé par la DRAAF Occitanie le 20 avril 2018 estt prolongé jusqu'au lundi 25 juin 2018 inclus (même si les documents indiquent le 12 juin).

Vous trouverez l'ensemble des documents et informations nécessaires sur le site internet de la DRAAF, dans l'article "Lancement de l'appel à projets "Faciliter un approvisionnement de proximité en restauration collective".

Lancement de l'appel à projets "Faciliter un approvisionnement de proximité en restauration collective" (article modifié le 31/05/2018)

2018-06-06T11:24:00Z

S'engager vers une restauration collective de qualité, c'est tout à la fois répondre aux attentes des convives, veiller au bon équilibre et à la saveur des repas servis, limiter le gaspillage et favoriser l'introduction de produits de proximité et de qualité dans les repas.

Les états-généraux de l'alimentation ont fait émerger l'objectif d'accroître significativement la part d'approvisionnement local, bio et de qualité dans les établissements publics de restauration collective.

Le présent appel à projets a pour objectif d'accompagner la mise en place d'espaces et de temps de rencontres entre acteurs de l'offre et acteurs de la demande, dans le but de favoriser de manière efficace l'introduction de produits locaux en restauration collective.

Il est ouvert à compter du vendredi 20 avril 2018 jusqu'au lundi 25 juin inclus.

Le projet présenté par le candidat doit notamment :

permettre des échanges directs, de proximité, personnalisés entre acteurs de l'offre, de la demande ;
associer le plus possible aux échanges le binôme cuisinier/gestionnaire ou, dans l'idéal, le trinôme décideur/cuisinier/gestionnaire ;
intégrer la dimension logistique (plateformes, collecte, distribution, etc.) dans les échanges.

Vous trouverez en pièces jointes les documents suivants :

le cahier des charges détaillant les modalités de l'appel à projets ;
le modèle de fiche-action à remplir par le candidat ;
le modèle de bilan de l'action à remplir à la fin de celle-ci ;
le formulaire cerfa à compléter et signer.

Veuillez remplir la fiche-action et le cerfa signé du dirigeant de la structure et les renvoyer avec un RIB sous format électronique à sral-pna@draaf-occitanie@agriculture.gouv.fr et sous format papier à :
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Occitanie
Service régional de l'alimentation
à l'attention de Donald Lecomte
Cité administrative, Bâtiment E, Boulevard Armand Duportal - 31074 Toulouse Cédex

Réunion régionale bilan AAP restauration collective - Carcassonne - 5 février 2018

2018-02-24T16:10:24Z

Une réunion s'est tenue le lundi 5 février de 9h30 à 13 heures dans les locaux de la chambre d'agriculture de l'Aude, à Carcassonne, afin d'échanger entre porteurs de projets autour des actions entreprises dans le cadre du bilan de l'appel à projets 2016 de la DRAAF Occitanie "Favoriser un approvisionnement de proximité".
Dans un premier temps, un bilan a été dressé par la DRAAF Occitanie :
17 projets soutenus dans 9 départements pour un financement total de 61 000 € par la DRAAF ;
une majorité de projets ont favorisé le format « speed-meeting » ;
satisfaction globale des participants à ces rencontres en speed-meeting » mais une organisation très chronophage et une difficulté à mesurer l'impact à long terme sur l'organisation globale de l'approvisionnement.

Des échanges de pratiques ont eu lieu par groupe et des pistes de réflexions et suggestions ont été apportées notamment sur les thématiques suivantes :
mobiliser efficacement les producteurs ;
rendre plus efficace et efficiente la préparation de ces rencontres ;
rendre durables les résultats ;
articuler circuits courts et circuits longs dans une optique d'approvisionnement de proximité ;
autres pistes et suggestions.

Vous trouverez ci-dessous le diaporama faisant le bilan de cet appel à projets ainsi que le compte-rendu des échanges de ce jour.