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Semoirs pneumatiques et semences enrobées

L’arrêté du 13 janvier 2009 (modifié par arrêté du 13 avril 2010)relatif aux conditions d’enrobage et d’utilisation des semences traitées par des produits mentionnés à l’article L. 253-1 du code rural stipule :

  • Article 10 : Afin de limiter les émissions de poussières, lorsque les semis de semences de maïs enrobés avec un produit visé à l’article L. 253-1 du code rural à fonction insecticide sont réalisés en utilisant un semoir monograine pneumatique à distribution par dépression, le semoir doit être équipé d’un déflecteur à la sortie de la tuyère du semoir.
  • Les dispositions des articles 10 à 14 sont également applicables aux semences de maïs enrobées avec des produits visés à l’article L. 253-1 du code rural et quelle que soit sa fonction à compter du 1er janvier 2011.
  • Les manipulations et le chargement des semences enrobées dans les trémies doivent être réalisées en réduisant la prise au vent et l’entrainement de poussière.