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Instances régionales

Décision modificative n°2 de composition du Comité Technique Régional de l’Enseignement Agricole en date du 25/09/2020
Décision modificative n°2 de composition du Comité Technique Régional de l’Enseignement Agricole en date du 25/09/2020.
 
Décision de composition du CHSCT-REA en date du 31/08/2020
Décision de composition du Comité Hygiène et Sécurité et des Conditions de Travail Régional de l’Enseignement Agricole en date du 31/08/2020.
 
Arrêtés préfectoraux du 22/10/2019 relatifs au Comité Régional de l’Enseignement Agricole.
Je vous prie de trouver ci-dessous deux arrêtés préfectoraux en date du 22/10/2019 relatifs au CREA : un arrêté fixant la liste des organisations représentatives au plan régional et la répartition des sièges entre elles, un arrêté portant nomination des membres au CREA.
 
Décision modificative n°3 de la composition de la Commission Consultative Paritaire Régionale Occitanie en date du 11 octobre 2019
Décision modificative n°3 de la composition de la Commission Consultative Paritaire Régionale Occitanie en date du 11 octobre 2019.